
procès verbal conseil municipal
CM DU 9 NOVEMBRE 2023
ORDRE
DU JOUR
- Subvention voyage scolaire 2023-2024 école d'Aubessagne ;
- Budgets commune / eau-assainissement : décisions modificatives provisions ;
- Indemnités horaires pour travaux supplémentaires ;
- Référent déontologique ;
- Solidarité Maroc ;
- Convention de travaux sous mandat, fourniture et pose de la SIL (Signalisation d'Information Locale) ;
- Remboursement de frais ;
- Remplacement des panneaux d'affichage ;
- Décorations de Noël ;
- Droits SACEM ;
- Questions diverses / Informations.
CM DU 21 SEPTEMBRE 2023
ORDRE
DU JOUR
- Subvention au Collège Vivian Maier de St Bonnet : voyage aux USA ;
- Urbanisme : dossiers en cours ;
- Contrat JVS Mairistem ;
- Remboursements de frais ;
- Avenant n°2 au contrat de prévoyance collective MNT ;
- Taxe sur les Logements Vacants (TLV) et Taxe d'Habitation sur les Résidences Secondaires (THRS) ;
- Marquise de l'église Sainte Agathe ;
- Menuiseries bâtiments communaux ;
- Questions diverses / Informations.
CM DU 31 AOUT 2023
ORDRE
DU JOUR
- Convention avec Territoire d'Energie Hautes-Alpes SyME05 pour la source des 7 Fonts ;
- Maîtrise d'œuvre pour la modernisation du réseau d'eau potable ;
- Ordre de mission : déplacement d'élus hors de la commune, remboursement de frais ;
- Renouvellement de la convention d'assistance juridique ;
- Questions diverses / Informations.
CM DU 27 JUIN 2023
ORDRE
DU JOUR
- Transport scolaire : création d'un emploi non permanent ;
- Fongibilité des crédits ;
- Subvention association ;
- Remboursement de frais ;
- Achat de mobilier urbain ;
- Remplacement bassin ;
- Achat d'une remorque de transport ;
- Projet d'achat d'une mini-pelle ;
- Parcours trail/randonnées : demande de subvention ;
- Forêt indivise : prorogation d'aménagement ;
- Pourvoi en cassation affaire MEYER ;
- Modernisation du réseau d'eau potable ;
- Fourniture des appareillages pour l'étude de turbidité ;
- Mise aux normes du réseau d'assainissement : Avenant pour le lot n°2 (réseaux) ;
- Nouvelle modification des statuts de Territoire d'Energie Hautes-Alpes SyME05 ;
- Urbanisme en cours ;
- Questions diverses / Informations.
CM DU 12 MAI 2023
ORDRE
DU JOUR
- Devis concernant le programme de construction de réseau électrique pour la source des 7 Fonts ;
- Etude de turbidité de la source des 7 Fonts : demandes de subventions ;
- Questions diverses / Informations.
CM DU 2 MAI 2023
ORDRE
DU JOUR
- Avis de consultation du public suite au dossier de la SARL One Shot Production pour la création d'un dépôt de stockage d'artifices de divertissement ;
- Remboursement de frais ;
- Subventions aux associations ;
- Proposition de travaux d'entretien dans la forêt communale par l'ONF ;
- Convention avec la CCCV : festival littéraire Lignes de Crêtes ;
- Proposition de parcours de trails / randonnées sur plusieurs communes ;
- Etude de turbidité de la source des 7 Fonts : demande de subventions ;
- Questions diverses / Informations.
CM DU 30 MARS 2023
ORDRE
DU JOUR
- Vote des comptes de gestion 2022 : Commune, Eau-assainissement, Transports ;
- Vote des comptes administratifs 2022 : Commune, Eau-assainissement, Transports ;
- Affectation des résultats ;
- Taux d'imposition 2023 ;
- Vote des budgets primitifs 2023 : Commune, Eau-assainissement, Transports ;
- Passage à la nomenclature M57 : Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement – Budget Commune ;
- Taux de la taxe d'aménagement ;
- Participation au FSL 2023 ;
- Appel d'offres : Etude de turbidité sur la source des 7 Fonts ;
- Remboursement de frais ;
- Avis de consultation du public suite au dossier de la SARL One Shot Production pour la création d'un dépôt de stockage d'artifices de divertissement ;
- Demande de pâturage ;
- Achat de mobilier urbain ;
- Participation au voyage scolaire de Poligny ;
- Désignation du délégué au CNAS ;
- Questions diverses / Informations.
CM DU 2 MARS 2023
ORDRE
DU JOUR
- Détermination du taux de
promotion d'avancement de grade ;
- Création de postes au grade d'agent de maîtrise
principal ;
- Tarifs de location de la
salle polyvalente ;
- Demande de subvention
pour du matériel informatique ;
- Proposition de travaux
d'entretien dans la forêt communale par l'ONF ;
- Proposition de vente de
coupe en régie par l'ONF ;
- Proposition par l'ONF des
coupes pour l'exercice 2024 ;
- Branchement électrique aérien ;
- Questions diverses / Informations.
CM DU 26 JANVIER 2023
ORDRE
DU JOUR
- Ouverture des crédits d'investissement pour 2023 : Budget Commune et Budget Eau et assainissement ;
- Passage à la nomenclature M57 - Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement ;
- RIFSEEP ;
- Eau potable : étude de turbidité à la source des Sept Fonts ;
- Remboursement de frais ;
- Convention avec l'association « Les amis du troquet » ;
- Demande des Jeunes Agriculteurs des Hautes-Alpes ;
- Questions diverses / Informations.
PROCÈS VERBAL DU CM DU 17 NOVEMBRE 2022
ORDRE
DU JOUR
- Conventions avec le Département pour le Col du Noyer ;
- Remboursement de frais ;
- Questions diverses / Informations.
PROCÈS VERBAL DU CM DU 13 OCTOBRE 2022
ORDRE
DU JOUR
- Assainissement : Etude contrôle des réseaux ;
- Demande de prêt ;
- Eau : redevance prélèvement ;
- Budget : dépenses à imputer à l'article 623 (fêtes et cérémonies) ;
- Convention de groupement de commande avec la Com. Com. pour la fourniture et la pose de signalisation touristique ;
- Convention avec la CCCV : festival littéraire « lignes de crêtes » ;
- Remboursement de frais ;
- Urbanisme en cours ;
- Démontage arbres chemin de Bosq (Lacou) ;
- Réfection cloche de l'église Sainte Agathe ;
- Correspondant incendie et secours ;
- Correspondant intempérie ;
- Questions diverses / Informations.
PROCÈS VERBAL DU CM DU 8 SEPTEMBRE 2022
ORDRE
DU JOUR
- Non respect du règlement de l'eau ;
- Assainissement : demande de financement ;
- Participation à l'étude préalable OPAH ;
- Remboursement de frais ;
- Questions diverses / Informations.
PROCÈS VERBAL DU CM DU 5 JUILLET 2022
ORDRE
DU JOUR
- Nomenclature budgétaire et comptable M57 ;
- Compensation du défrichement ;
- Subventions aux associations ;
- Urbanisme ;
- Demande de subvention : menuiseries bâtiments communaux ;
- Questions diverses / informations.
PROCÈS VERBAL DU CM DU 9 JUIN 2022
ORDRE
DU JOUR Convention
DECI ; Modification
statutaire du Syme05 ; Publicité
des actes de la collectivité ; Demande
de subvention : mini-pelle ; Urbanisme ; Questions diverses / informations.
PROCÈS VERBAL DU CM DU 21 AVRIL 2022
ORDRE
DU JOUR Assainissement
- Défrichement ; Création
de poste ; Demande
de subvention médiathèque de St Bonnet ; Subventions
voyages scolaires écoles de Poligny et Aubessagne ; Taux
des taxes 2022 ; Participation
FSL 2022 ; Convention
bibliothèque : Partir en livre ; Questions diverses.
PROCÈS VERBAL DU CM DU 17 MARS 2022
ORDRE
DU JOUR Vote
des comptes de gestion 2021 ; Vote
des comptes administratifs 2021 ; Affectation
des résultats ; Vote
des budgets primitifs 2022 ; Demande
de subvention médiathèque de St Bonnet ; Participation
à l'étude OPAH ; Urbanisme ; ONF :
proposition de coupe 2023 ; Participation
collecte pour l'Ukraine ; Questions diverses.
PROCÈS VERBAL DU CM DU 24 FEVRIER 2022
ORDRE
DU JOUR Mise aux normes de l'assainissement :
validation de l'appel d'offres ; Mission géotechnique G4 : suivi de l'exécution
du chantier ; Terrain du Moulin ; Alimentation électrique téléski Piponson ; Autorisation
permanente et générale de poursuites donnée au Comptable Public ; Questions diverses.
PROCÈS VERBAL DU CM DU 26 JANVIER 2022
ORDRE
DU JOUR Convention pour la bibliothèque ; Arbres aux Evarras ; Terrain au Moulin ; Ouverture des crédits d'investissement 2022 - Budget
communal ; Ouverture des crédits d'investissement 2022 - Budget
eau et assainissement ; Urbanisme ; Guichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme (GNAU) ; Assainissement : Consultation
Mission Contrôle Technique ; Consultation
Mission de Coordination SPS ; Questions diverses.
PROCÈS VERBAL DU CM DU 13 DECEMBRE 2021
ORDRE
DU JOUR Subvention association Ecoli'air ; Réfection des cloches de l'église Sainte Agathe ; Questions diverses.
PROCÈS VERBAL DU CM DU 8 NOVEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR Convention pour la bibliothèque entre la mairie et l'école de Poligny ; Assainissement : demandes de subventions ; Questions diverses.
PROCÈS VERBAL DU CM DU 23 SEPTEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR Urbanisme ; Questions diverses.
PROCÈS VERBAL DU CM DU 6 SEPTEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR ONF-Communes forestières ; Urbanisme ; Questions diverses.
PROCÈS VERBAL DU CM DU 5 JUILLET 2021
ORDRE DU JOUR Déchéance de coupe affouagère ; Demande de délivrance de coupe affouagère ; Nomination d'un responsable à la régie des transports ;
Renouvellement
de la convention d'assistance juridique ; Questions diverses.
PROCÈS VERBAL DU CM DU 26 MAI 2021
ORDRE DU JOUR Subvention
d'équipement du budget Commune au budget Eau et assainissement ;
Transfert
de la compétence en matière de PLU à l'intercommunalité ;
Travaux
de voirie communale 2021 ; Subventions aux associations ; Questions diverses.
PROCÈS VERBAL DU CM DU 12 AVRIL 2021
ORDRE DU JOUR Vote
des taux des taxes 2021 ;
Fermeture
de la trésorerie ;
Participation
FSL 2021 ;
Convention
avec la Com. Com. Festival littéraire « Lignes de Crêtes » ;
Convention
avec le Centre de gestion pour le service d'aide à l'archivage ; Questions diverses.
PROCÈS VERBAL DU CM DU 15 MARS 2021
ORDRE DU JOUR
Demande de subvention pour travaux de voirie ;
Vote des comptes de gestion 2020 ;
Vote des comptes administratifs 2020 ;
Affectation des résultats ;
Vote des budgets primitifs 2021 ;
Questions diverses.
PROCES VERBAL DU CM DU 9 FEVRIER 2021
ORDRE DU JOUR
Cessions terrains STEP ;
Assainissement ;
Convention tickets restaurant ;
Questions diverses.
PROCES VERBAL DU CM DU 26 JANVIER 2021
ORDRE DU JOUR
Coupe affouagère ;
Ouverture de crédits d'investissement ;
Convention service urbanisme ;
Validation appel d'offres tracteur ; Terrain STEP ; Questions diverses.
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