compte rendu conseil municipal

PROCÈS VERBAL DU CM DU 17 NOVEMBRE 2022
ORDRE DU JOUR

  • Conventions avec le Département pour le Col du Noyer ;
  • Remboursement de frais ;
  • Questions diverses / Informations.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 13 OCTOBRE 2022
ORDRE DU JOUR

  • Assainissement : Etude contrôle des réseaux ;
  • Demande de prêt ;
  • Eau : redevance prélèvement ;
  • Budget : dépenses à imputer à l'article 623 (fêtes et cérémonies) ;
  • Convention de groupement de commande avec la Com. Com. pour la fourniture et la pose de signalisation touristique ;
  • Convention avec la CCCV : festival littéraire « lignes de crêtes » ;
  • Remboursement de frais ;
  • Urbanisme en cours ;
  • Démontage arbres chemin de Bosq (Lacou) ;
  • Réfection cloche de l'église Sainte Agathe ;
  • Correspondant incendie et secours ;
  • Correspondant intempérie ;
  • Questions diverses / Informations.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 8 SEPTEMBRE 2022
ORDRE DU JOUR

  • Non respect du règlement de l'eau ;
  • Assainissement : demande de financement ;
  • Participation à l'étude préalable OPAH ;
  • Remboursement de frais ;
  • Questions diverses / Informations.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 5 JUILLET 2022
ORDRE DU JOUR

  • Nomenclature budgétaire et comptable M57 ;
  • Compensation du défrichement ;
  • Subventions aux associations ;
  • Urbanisme ;
  • Demande de subvention : menuiseries bâtiments communaux ;
  • Questions diverses / informations.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 9 JUIN 2022
ORDRE DU JOUR Convention DECI ; Modification statutaire du Syme05 ; Publicité des actes de la collectivité ; Demande de subvention : mini-pelle ; Urbanisme ; Questions diverses / informations.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 21 AVRIL 2022
ORDRE DU JOUR Assainissement - Défrichement ; Création de poste ; Demande de subvention médiathèque de St Bonnet ; Subventions voyages scolaires écoles de Poligny et Aubessagne ; Taux des taxes 2022 ; Participation FSL 2022 ; Convention bibliothèque : Partir en livre ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 17 MARS 2022
ORDRE DU JOUR Vote des comptes de gestion 2021 ; Vote des comptes administratifs 2021 ; Affectation des résultats ; Vote des budgets primitifs 2022 ; Demande de subvention médiathèque de St Bonnet ; Participation à l'étude OPAH ; Urbanisme ; ONF : proposition de coupe 2023 ; Participation collecte pour l'Ukraine ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 24 FEVRIER 2022
ORDRE DU JOUR Mise aux normes de l'assainissement : validation de l'appel d'offres ; Mission géotechnique G4 : suivi de l'exécution du chantier ; Terrain du Moulin ; Alimentation électrique téléski Piponson ; Autorisation permanente et générale de poursuites donnée au Comptable Public ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 26 JANVIER 2022
ORDRE DU JOUR Convention pour la bibliothèque ; Arbres aux Evarras ; Terrain au Moulin ; Ouverture des crédits d'investissement 2022 - Budget communal ; Ouverture des crédits d'investissement 2022 - Budget eau et assainissement ; Urbanisme ; Guichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme (GNAU) ; Assainissement : Consultation Mission Contrôle Technique ; Consultation Mission de Coordination SPS ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 13 DECEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR Subvention association Ecoli'air ; Réfection des cloches de l'église Sainte Agathe ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 8 NOVEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR  Convention pour la bibliothèque entre la mairie et l'école de Poligny ; Assainissement : demandes de subventions ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 23 SEPTEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR  Urbanisme ; Questions diverses.


PROCÈS VERBAL DU CM DU 6 SEPTEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR ONF-Communes forestières ; Urbanisme ; Questions diverses.


PROCÈS VERBAL DU CM DU 5 JUILLET 2021
ORDRE DU JOUR Déchéance de coupe affouagère ; Demande de délivrance de coupe affouagère ; Nomination d'un responsable à la régie des transports ; Renouvellement de la convention d'assistance juridique ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 26 MAI 2021
ORDRE DU JOUR Subvention d'équipement du budget Commune au budget Eau et assainissement ; Transfert de la compétence en matière de PLU à l'intercommunalité ; Travaux de voirie communale 2021 ; Subventions aux associations ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 12 AVRIL 2021
ORDRE DU JOUR Vote des taux des taxes 2021 ; Fermeture de la trésorerie ; Participation FSL 2021 ; Convention avec la Com. Com. Festival littéraire « Lignes de Crêtes » ; Convention avec le Centre de gestion pour le service d'aide à l'archivage ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 15 MARS 2021
ORDRE DU JOUR Demande de subvention pour travaux de voirie ; Vote des comptes de gestion 2020 ; Vote des comptes administratifs 2020 ; Affectation des résultats ; Vote des budgets primitifs 2021 ; Questions diverses. 

PROCES VERBAL DU CM DU 9 FEVRIER 2021
ORDRE DU JOUR Cessions terrains STEP ; Assainissement ; Convention tickets restaurant ; Questions diverses.

PROCES VERBAL DU CM DU 26 JANVIER 2021
ORDRE DU JOUR Coupe affouagère ; Ouverture de crédits d'investissement ; Convention service urbanisme ; Validation appel d'offres tracteur ; Terrain STEP ; Questions diverses.