compte rendu conseil municipal
PROCÈS VERBAL DU CM DU 26 MAI 2021
ORDRE DU JOUR Subvention
d'équipement du budget Commune au budget Eau et assainissement ;
Transfert
de la compétence en matière de PLU à l'intercommunalité ;
Travaux
de voirie communale 2021 ; Subventions aux associations ; Questions diverses.
PROCÈS VERBAL DU CM DU 12 AVRIL 2021
ORDRE DU JOUR Vote
des taux des taxes 2021 ;
Fermeture
de la trésorerie ;
Participation
FSL 2021 ;
Convention
avec la Com. Com. Festival littéraire « Lignes de Crêtes » ;
Convention
avec le Centre de gestion pour le service d'aide à l'archivage ; Questions diverses.
PROCÈS VERBAL DU CM DU 15 MARS 2021
ORDRE DU JOUR
Demande de subvention pour travaux de voirie ;
Vote des comptes de gestion 2020 ;
Vote des comptes administratifs 2020 ;
Affectation des résultats ;
Vote des budgets primitifs 2021 ;
Questions diverses.
PROCES VERBAL DU CM DU 9 FEVRIER 2021
ORDRE DU JOUR
Cessions terrains STEP ;
Assainissement ;
Convention tickets restaurant ;
Questions diverses.
PROCES VERBAL DU CM DU 26 JANVIER 2021
26/01/2021 14:00 ORDRE DU JOUR
Coupe affouagère ;
Ouverture de crédits d'investissement ;
Convention service urbanisme ;
Validation
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