procès verbal conseil municipal

CM DU 9 NOVEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR

Subvention voyage scolaire 2023-2024 école d'Aubessagne ;

Budgets commune / eau-assainissement : décisions modificatives provisions ;

Indemnités horaires pour travaux supplémentaires ;

Référent déontologique ;

Solidarité Maroc ;

Convention de travaux sous mandat, fourniture et pose de la SIL (Signalisation d'Information Locale) ;

Remboursement de frais ;

Remplacement des panneaux d'affichage ;

Décorations de Noël ;

Droits SACEM ;

Questions diverses / Informations.

CM DU 21 SEPTEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR

Subvention au Collège Vivian Maier de St Bonnet : voyage aux USA ;

Urbanisme : dossiers en cours ;

Contrat JVS Mairistem ;

Remboursements de frais ;

Avenant n°2 au contrat de prévoyance collective MNT ;

Taxe sur les Logements Vacants (TLV) et Taxe d'Habitation sur les Résidences Secondaires (THRS) ;

Marquise de l'église Sainte Agathe ;

Menuiseries bâtiments communaux ;

Questions diverses / Informations.

CM DU 31 AOUT 2023
ORDRE DU JOUR

Convention avec Territoire d'Energie Hautes-Alpes SyME05 pour la source des 7 Fonts ;

Maîtrise d'œuvre pour la modernisation du réseau d'eau potable ;

Ordre de mission : déplacement d'élus hors de la commune, remboursement de frais ;

Renouvellement de la convention d'assistance juridique ;

Questions diverses / Informations.

CM DU 27 JUIN 2023
ORDRE DU JOUR

Transport scolaire : création d'un emploi non permanent ;

Fongibilité des crédits ;

Subvention association ;

Remboursement de frais ;

Achat de mobilier urbain ;

Remplacement bassin ;

Achat d'une remorque de transport ;

Projet d'achat d'une mini-pelle ;

Parcours trail/randonnées : demande de subvention ;

Forêt indivise : prorogation d'aménagement ;

Pourvoi en cassation affaire MEYER ;

Modernisation du réseau d'eau potable ;

Fourniture des appareillages pour l'étude de turbidité ;

Mise aux normes du réseau d'assainissement : Avenant pour le lot n°2 (réseaux) ;

Nouvelle modification des statuts de Territoire d'Energie Hautes-Alpes SyME05 ;

Urbanisme en cours ;

Questions diverses / Informations.

CM DU 12 MAI 2023
ORDRE DU JOUR

Devis concernant le programme de construction de réseau électrique pour la source des 7 Fonts ;

Etude de turbidité de la source des 7 Fonts : demandes de subventions ;

Questions diverses / Informations.

CM DU 2 MAI 2023
ORDRE DU JOUR

Avis de consultation du public suite au dossier de la SARL One Shot Production pour la création d'un dépôt de stockage d'artifices de divertissement ;

Remboursement de frais ;

Subventions aux associations ;

Proposition de travaux d'entretien dans la forêt communale par l'ONF ;

Convention avec la CCCV : festival littéraire Lignes de Crêtes ;

Proposition de parcours de trails / randonnées sur plusieurs communes ;

Etude de turbidité de la source des 7 Fonts : demande de subventions ;

Questions diverses / Informations.

CM DU 30 MARS 2023
ORDRE DU JOUR

Vote des comptes de gestion 2022 : Commune, Eau-assainissement, Transports ;

Vote des comptes administratifs 2022 : Commune, Eau-assainissement, Transports ;

Affectation des résultats ;

Taux d'imposition 2023 ;

Vote des budgets primitifs 2023 : Commune, Eau-assainissement, Transports ;

Passage à la nomenclature M57 : Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement – Budget Commune ;

Taux de la taxe d'aménagement ;

Participation au FSL 2023 ;

Appel d'offres : Etude de turbidité sur la source des 7 Fonts ;

Remboursement de frais ;

Avis de consultation du public suite au dossier de la SARL One Shot Production pour la création d'un dépôt de stockage d'artifices de divertissement ;

Demande de pâturage ;

Achat de mobilier urbain ;

Participation au voyage scolaire de Poligny ;

Désignation du délégué au CNAS ;

Questions diverses / Informations.

CM DU 2 MARS 2023
ORDRE DU JOUR

Détermination du taux de promotion d'avancement de grade ;
Création de postes au grade d'agent de maîtrise principal ;
Tarifs de location de la salle polyvalente ;
Demande de subvention pour du matériel informatique ;
Proposition de travaux d'entretien dans la forêt communale par l'ONF ;
Proposition de vente de coupe en régie par l'ONF ;
Proposition par l'ONF des coupes pour l'exercice 2024 ;
Branchement électrique aérien ;
Questions diverses / Informations.

CM DU 26 JANVIER 2023
ORDRE DU JOUR

Ouverture des crédits d'investissement pour 2023 : Budget Commune et Budget Eau et assainissement ;
Passage à la nomenclature M57 - Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement ;
RIFSEEP ;
Eau potable : étude de turbidité à la source des Sept Fonts ;
Remboursement de frais ;
Convention avec l'association « Les amis du troquet » ;
Demande des Jeunes Agriculteurs des Hautes-Alpes ;
Questions diverses / Informations.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 17 NOVEMBRE 2022
ORDRE DU JOUR

Conventions avec le Département pour le Col du Noyer ;
Remboursement de frais ;
Questions diverses / Informations.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 13 OCTOBRE 2022
ORDRE DU JOUR

Assainissement : Etude contrôle des réseaux ;
Demande de prêt ;
Eau : redevance prélèvement ;
Budget : dépenses à imputer à l'article 623 (fêtes et cérémonies) ;
Convention de groupement de commande avec la Com. Com. pour la fourniture et la pose de signalisation touristique ;
Convention avec la CCCV : festival littéraire « lignes de crêtes » ;
Remboursement de frais ;
Urbanisme en cours ;
Démontage arbres chemin de Bosq (Lacou) ;
Réfection cloche de l'église Sainte Agathe ;
Correspondant incendie et secours ;
Correspondant intempérie ;
Questions diverses / Informations.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 8 SEPTEMBRE 2022
ORDRE DU JOUR

Non respect du règlement de l'eau ;
Assainissement : demande de financement ;
Participation à l'étude préalable OPAH ;
Remboursement de frais ;
Questions diverses / Informations.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 5 JUILLET 2022
ORDRE DU JOUR

Nomenclature budgétaire et comptable M57 ;
Compensation du défrichement ;
Subventions aux associations ;
Urbanisme ;
Demande de subvention : menuiseries bâtiments communaux ;
Questions diverses / informations.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 9 JUIN 2022
ORDRE DU JOUR Convention DECI ; Modification statutaire du Syme05 ; Publicité des actes de la collectivité ; Demande de subvention : mini-pelle ; Urbanisme ; Questions diverses / informations.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 21 AVRIL 2022
ORDRE DU JOUR Assainissement - Défrichement ; Création de poste ; Demande de subvention médiathèque de St Bonnet ; Subventions voyages scolaires écoles de Poligny et Aubessagne ; Taux des taxes 2022 ; Participation FSL 2022 ; Convention bibliothèque : Partir en livre ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 17 MARS 2022
ORDRE DU JOUR Vote des comptes de gestion 2021 ; Vote des comptes administratifs 2021 ; Affectation des résultats ; Vote des budgets primitifs 2022 ; Demande de subvention médiathèque de St Bonnet ; Participation à l'étude OPAH ; Urbanisme ; ONF : proposition de coupe 2023 ; Participation collecte pour l'Ukraine ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 24 FEVRIER 2022
ORDRE DU JOUR Mise aux normes de l'assainissement : validation de l'appel d'offres ; Mission géotechnique G4 : suivi de l'exécution du chantier ; Terrain du Moulin ; Alimentation électrique téléski Piponson ; Autorisation permanente et générale de poursuites donnée au Comptable Public ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 26 JANVIER 2022
ORDRE DU JOUR Convention pour la bibliothèque ; Arbres aux Evarras ; Terrain au Moulin ; Ouverture des crédits d'investissement 2022 - Budget communal ; Ouverture des crédits d'investissement 2022 - Budget eau et assainissement ; Urbanisme ; Guichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme (GNAU) ; Assainissement : Consultation Mission Contrôle Technique ; Consultation Mission de Coordination SPS ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 13 DECEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR Subvention association Ecoli'air ; Réfection des cloches de l'église Sainte Agathe ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 8 NOVEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR Convention pour la bibliothèque entre la mairie et l'école de Poligny ; Assainissement : demandes de subventions ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 23 SEPTEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR Urbanisme ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 6 SEPTEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR ONF-Communes forestières ; Urbanisme ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 5 JUILLET 2021
ORDRE DU JOUR Déchéance de coupe affouagère ; Demande de délivrance de coupe affouagère ; Nomination d'un responsable à la régie des transports ; Renouvellement de la convention d'assistance juridique ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 26 MAI 2021
ORDRE DU JOUR Subvention d'équipement du budget Commune au budget Eau et assainissement ; Transfert de la compétence en matière de PLU à l'intercommunalité ; Travaux de voirie communale 2021 ; Subventions aux associations ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 12 AVRIL 2021
ORDRE DU JOUR Vote des taux des taxes 2021 ; Fermeture de la trésorerie ; Participation FSL 2021 ; Convention avec la Com. Com. Festival littéraire « Lignes de Crêtes » ; Convention avec le Centre de gestion pour le service d'aide à l'archivage ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 15 MARS 2021
ORDRE DU JOUR Demande de subvention pour travaux de voirie ; Vote des comptes de gestion 2020 ; Vote des comptes administratifs 2020 ; Affectation des résultats ; Vote des budgets primitifs 2021 ; Questions diverses.

PROCES VERBAL DU CM DU 9 FEVRIER 2021
ORDRE DU JOUR Cessions terrains STEP ; Assainissement ; Convention tickets restaurant ; Questions diverses.

PROCES VERBAL DU CM DU 26 JANVIER 2021
ORDRE DU JOUR Coupe affouagère ; Ouverture de crédits d'investissement ; Convention service urbanisme ; Validation appel d'offres tracteur ; Terrain STEP ; Questions diverses.