
compte rendu conseil municipal
PROCÈS VERBAL DU CM DU 17 NOVEMBRE 2022
ORDRE
DU JOUR
- Conventions avec le Département pour le Col du Noyer ;
- Remboursement de frais ;
- Questions diverses / Informations.
PROCÈS VERBAL DU CM DU 13 OCTOBRE 2022
ORDRE
DU JOUR
- Assainissement : Etude contrôle des réseaux ;
- Demande de prêt ;
- Eau : redevance prélèvement ;
- Budget : dépenses à imputer à l'article 623 (fêtes et cérémonies) ;
- Convention de groupement de commande avec la Com. Com. pour la fourniture et la pose de signalisation touristique ;
- Convention avec la CCCV : festival littéraire « lignes de crêtes » ;
- Remboursement de frais ;
- Urbanisme en cours ;
- Démontage arbres chemin de Bosq (Lacou) ;
- Réfection cloche de l'église Sainte Agathe ;
- Correspondant incendie et secours ;
- Correspondant intempérie ;
- Questions diverses / Informations.
PROCÈS VERBAL DU CM DU 8 SEPTEMBRE 2022
ORDRE
DU JOUR
- Non respect du règlement de l'eau ;
- Assainissement : demande de financement ;
- Participation à l'étude préalable OPAH ;
- Remboursement de frais ;
- Questions diverses / Informations.
PROCÈS VERBAL DU CM DU 5 JUILLET 2022
ORDRE
DU JOUR
- Nomenclature budgétaire et comptable M57 ;
- Compensation du défrichement ;
- Subventions aux associations ;
- Urbanisme ;
- Demande de subvention : menuiseries bâtiments communaux ;
- Questions diverses / informations.
PROCÈS VERBAL DU CM DU 9 JUIN 2022
ORDRE
DU JOUR Convention
DECI ; Modification
statutaire du Syme05 ; Publicité
des actes de la collectivité ; Demande
de subvention : mini-pelle ; Urbanisme ; Questions diverses / informations.
PROCÈS VERBAL DU CM DU 21 AVRIL 2022
ORDRE
DU JOUR Assainissement
- Défrichement ; Création
de poste ; Demande
de subvention médiathèque de St Bonnet ; Subventions
voyages scolaires écoles de Poligny et Aubessagne ; Taux
des taxes 2022 ; Participation
FSL 2022 ; Convention
bibliothèque : Partir en livre ; Questions diverses.
PROCÈS VERBAL DU CM DU 17 MARS 2022
ORDRE
DU JOUR Vote
des comptes de gestion 2021 ; Vote
des comptes administratifs 2021 ; Affectation
des résultats ; Vote
des budgets primitifs 2022 ; Demande
de subvention médiathèque de St Bonnet ; Participation
à l'étude OPAH ; Urbanisme ; ONF :
proposition de coupe 2023 ; Participation
collecte pour l'Ukraine ; Questions diverses.
PROCÈS VERBAL DU CM DU 24 FEVRIER 2022
ORDRE
DU JOUR Mise aux normes de l'assainissement :
validation de l'appel d'offres ; Mission géotechnique G4 : suivi de l'exécution
du chantier ; Terrain du Moulin ; Alimentation électrique téléski Piponson ; Autorisation
permanente et générale de poursuites donnée au Comptable Public ; Questions diverses.
PROCÈS VERBAL DU CM DU 26 JANVIER 2022
ORDRE
DU JOUR Convention pour la bibliothèque ; Arbres aux Evarras ; Terrain au Moulin ; Ouverture des crédits d'investissement 2022 - Budget
communal ; Ouverture des crédits d'investissement 2022 - Budget
eau et assainissement ; Urbanisme ; Guichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme (GNAU) ; Assainissement : Consultation
Mission Contrôle Technique ; Consultation
Mission de Coordination SPS ; Questions diverses.
PROCÈS VERBAL DU CM DU 13 DECEMBRE 2021
ORDRE
DU JOUR Subvention association Ecoli'air ; Réfection des cloches de l'église Sainte Agathe ; Questions diverses.
PROCÈS VERBAL DU CM DU 8 NOVEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR Convention pour la bibliothèque entre la mairie et l'école de Poligny ; Assainissement : demandes de subventions ; Questions diverses.
PROCÈS VERBAL DU CM DU 23 SEPTEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR Urbanisme ; Questions diverses.
PROCÈS VERBAL DU CM DU 6 SEPTEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR ONF-Communes forestières ; Urbanisme ; Questions diverses.
PROCÈS VERBAL DU CM DU 5 JUILLET 2021
ORDRE DU JOUR Déchéance de coupe affouagère ; Demande de délivrance de coupe affouagère ; Nomination d'un responsable à la régie des transports ;
Renouvellement
de la convention d'assistance juridique ; Questions diverses.
PROCÈS VERBAL DU CM DU 26 MAI 2021
ORDRE DU JOUR Subvention
d'équipement du budget Commune au budget Eau et assainissement ;
Transfert
de la compétence en matière de PLU à l'intercommunalité ;
Travaux
de voirie communale 2021 ; Subventions aux associations ; Questions diverses.
PROCÈS VERBAL DU CM DU 12 AVRIL 2021
ORDRE DU JOUR Vote
des taux des taxes 2021 ;
Fermeture
de la trésorerie ;
Participation
FSL 2021 ;
Convention
avec la Com. Com. Festival littéraire « Lignes de Crêtes » ;
Convention
avec le Centre de gestion pour le service d'aide à l'archivage ; Questions diverses.
PROCÈS VERBAL DU CM DU 15 MARS 2021
ORDRE DU JOUR
Demande de subvention pour travaux de voirie ;
Vote des comptes de gestion 2020 ;
Vote des comptes administratifs 2020 ;
Affectation des résultats ;
Vote des budgets primitifs 2021 ;
Questions diverses.
PROCES VERBAL DU CM DU 9 FEVRIER 2021
ORDRE DU JOUR
Cessions terrains STEP ;
Assainissement ;
Convention tickets restaurant ;
Questions diverses.
PROCES VERBAL DU CM DU 26 JANVIER 2021
ORDRE DU JOUR
Coupe affouagère ;
Ouverture de crédits d'investissement ;
Convention service urbanisme ;
Validation appel d'offres tracteur ; Terrain STEP ; Questions diverses.
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