procès verbal conseil municipal

CM DU 11 JUIN 2025 A 20h30
ORDRE DU JOUR

Demande d'autorisation d'un accès privé débouchant sur une voie communale ;

Consultation pour essais et inspections de réseau EU ;

Demande de subvention pour la voirie communale 2025 ;

Règlement du cimetière : monument funéraire, caveau provisoire ;

Nouvelle demande d'achat d'une partie d'un terrain communal au Col du Noyer ;

Prolongation de contrat de prévoyance CDG / MNT ;

Subventions 2025 aux associations ;

Convention droit de passage sur le canal de Pont du Fossé ;

Urbanisme en cours ;

Convention festival littéraire « Lignes de crêtes 2025 » ;

Nomination d'un coordonnateur communal pour le recensement de 2026 ;

Questions diverses / Informations.

CM DU 24 AVRIL 2025 A 20h30
ORDRE DU JOUR

Classement du Chemin des 7 Fonts dans la voirie communale ;

Proposition par l'ONF de coupes de bois pour l'exercice 2026 ;

Coupe affouagère 2026 ;

Création d'un poste de technicien ;

Révision du RIFSEEP ;

Cimetière concession funéraire : tarification d'une reprise de concession ou case de columbarium ;

Demande de rétrocession d'une concession perpétuelle ;

Bibliothèque municipale : demande de subvention à la Région ;

Renouvellement convention pâturage ;

Questions diverses / Informations.

CM DU 20 MARS 2025 A 20h
ORDRE DU JOUR

Vote des comptes de gestion 2024 : Commune, Eau-assainissement, Transports ;

Vote des comptes administratifs 2024 : Commune, Eau-assainissement, Transports ;

Affectation des résultats ;

Taux d'imposition 2025 ;

Vote des budgets primitifs 2025 : Commune, Eau-assainissement, Transports ;

Nomenclature M57 : Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement – Budget Commune ;

Remboursement de frais ;

Tarification eau-assainissement 2026 ;

Participation au FSL 2025 ;

Demande de subvention de l'école de Poligny pour une sortie scolaire ;

Participation de la commune à la consultation organisée par le CDG05 (Centre de Gestion des Hautes-Alpes) pour une d'assurance statutaire à compter de 2026 ;

Convention évènement « Partir en Livre » pour 2025 ;

Convention de mise à disposition de jeux par l'association Ludambule ;

Convention socle du Département pour les bibliothèques et le Schéma de Développement de la Lecture Publique (SDLP) ;

Adhésion à l'Association des Maires Ruraux pour 2025 ;

Questions diverses / Informations.

CM DU 30 JANVIER 2025 A 20h30
ORDRE DU JOUR

Ouverture des crédits d'investissement pour 2025 : budget commune et budget eau-assainissement ;

Cimetière :

Règlement ;

Tarification des concessions et des cases de colombarium ;

Reprise d'une concession ;

Achat d'un terrain par la commune ;

Urbanisme en cours ;

Office du tourisme : changement d'usage et numéro d'enregistrement pour les meublés de tourisme ;

Convention avec la CCCV pour la mise en place de la plateforme d'enregistrement des meublés de tourisme ;

Remboursement de frais ;

Aide pour la Collectivité Territoriale d'Outre-Mer (CTOM) de Mayotte ;

Questions diverses / Informations.

CM DU 19 DECEMBRE 2024 A 13h30
ORDRE DU JOUR

Réforme des redevances de l'Agence de l'Eau.

CM DU 5 DECEMBRE 2024 A 20h30
ORDRE DU JOUR

Modernisation du réseau d'eau potable :

Point sur les travaux ;

Demandes de subventions pour la tranche 2 ;

Demandes de subventions pour la rénovation du réseau d'assainissement au hameau du Villard en lien avec les travaux de modernisation du réseau d'eau potable ;

Régularisation de la mise en place de l'entretien professionnel annuel ;

Contrat cadre de prestations sociales mis en place par le CdG05 pour les titres restaurants ;

Mise en œuvre de la convention de l'OPAH (Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat) ;

Approbation des nouveaux statuts de la Communauté de Communes du Champsaur Valgaudemar ;

Demande d'achat d'une partie d'un terrain communal au Col du Noyer ;

Urbanisme en cours ;

Questions diverses / Informations.

CM DU 10 OCTOBRE 2024 A 20h30
ORDRE DU JOUR

Modernisation du réseau d'eau potable ;

Avenant au règlement de l'eau ;

Plan Communal de Sauvegarde (PCS) ;

Réexamen du RIFSEEP ;

Convention avec le Département pour des travaux de viabilité hivernale et la fourniture de sel de déneigement et/ou gravillonnage ;

Convention avec le CDG05 sur la gestion du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes ;

Motion de soutien de l'AMR en faveur de l'abrogation du caractère obligatoire du transfert de la compétence eau et assainissement ;

Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2023 ;

Procès Madame MEYER contre la commune ;

Noël des enfants ;

Questions diverses / Informations.

CM DU 27 AOÛT 2024 A 20h30
ORDRE DU JOUR

Modernisation du réseau d'eau potable : consultations CT, CSPS et diagnostic technique ;

Demandes de compléments de subventions pour les travaux de modernisation du réseau d'eau potable ;

Bibliothèque : charte d'utilisation des services numériques ;

Acquisition du Chemin des Sept Fonts ;

Renouvellement de la convention d'assistance juridique ;

Questions diverses / Informations.

CM DU 2 JUILLET 2024 A 20h30
ORDRE DU JOUR

Modernisation du réseau d'eau potable ;

Convention avec le centre de gestion 05 pour les tickets restaurant ;

Mise en conformité électrique des bâtiments communaux ;

Achat de radars pédagogiques ;

Remboursement de frais ;

Urbanisme : dossiers en cours ;

Demande d'achat de terrains communaux ;

Convention SIEPCV ;

Convention OPAH ;

Office du tourisme : changement d'usage et numéro d'enregistrement ;

Régularisation convention de servitude avec Enedis ;

Questions diverses / Informations.

CM DU 2 JUILLET 2024 A 20h15
ORDRE DU JOUR

Création d'un emploi permanent à temps non complet pour le transport scolaire.

CM DU 30 MAI 2024
ORDRE DU JOUR

Modernisation du réseau d'eau potable ;

Convention de partenariat entre le Conseil Départemental, les communes du Dévoluy et du Noyer, concernant l'entretien et l'exploitation du Col ;

Coupe affouagère pour 2025 ;

Acquisition du chemin privé des 7 Fonts ;

Voirie communale 2024 ;

Subventions 2024 aux associations ;

Conventions d'adhésion aux services de médecine préventive et prévention du Centre de Gestion ;

Convention de rétrocession d'une microstation d'épuration au lieu-dit Le Moulin ;

Questions diverses / Informations.

CM DU 23 AVRIL 2024
ORDRE DU JOUR

OPAH (Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat) ;

Modernisation du réseau d'eau potable :

Demandes de subventions DETR et CD05 ;

Missions géotechniques G2AVP + G4 pour la partie réseaux ;

Consultation pour la réalisation de forages destinés à l'eau potable ;

Lancement de l'appel d'offres pour la modernisation du réseau d'eau potable ;

ANC Le Moulin : convention de rétrocession ;

Vente de l'ancienne mini-pelle ;

ONF : travaux d'entretien dans la forêt communale ;

Demande de subvention pour la voirie communale 2024 ;

Gestion des cimetières de la commune : topographie + outil numérique ;

Convention avec la CCCV : festival littéraire « Lignes de Crêtes 2024 » ;

Convention archivage avec le Centre de Gestion 05 ;

Régularisation d'échange de terrain au Villard ;

Questions diverses/informations.

CM DU 28 MARS 2024
ORDRE DU JOUR

Vote des comptes de gestion 2023 : Commune, Eau-assainissement, Transports ;

Vote des comptes administratifs 2023 : Commune, Eau-assainissement, Transports ;

Affectation des résultats ;

Taux d'imposition 2024 ;

Vote des budgets primitifs 2024 : Commune, Eau-assainissement, Transports ;

Nomenclature M57 : Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement – Budget Commune ;

Participation au FSL 2024 ;

Remboursement de frais ;

Proposition par l'ONF de coupe de bois pour l'exercice 2025 ;

Convention d'adhésion au service de délégué à la protection des données (DPO) mutualisé du Centre de Gestion ;

Urbanisme en cours ;

Questions diverses/informations.

CM DU 20 FEVRIER 2024
ORDRE DU JOUR

Assainissement Le Moulin ;

Equipement du captage des 7 Fonts ;

Modernisation du réseau d'eau potable ;

Gestion des cimetières de la commune ;

Convention avec le service instructeur urbanisme de la CCCV ;

Remboursement de frais ;

Contribution pour l'acquisition par la commune d'un totem napoléonien ;

Convention de mise à disposition de jeux par l'association Ludambule ;

Demande d'achat de terrain communal ;

Questions diverses / Informations.

CM DU 25 JANVIER 2024
ORDRE DU JOUR

Ouverture des crédits d'investissement pour 2024 - Budget commune / Budget eau-assainissement ;

Renouvellement de la convention avec la SAFER ;

Demande d'achat de terrain communal ;

Zone d'Accélération Des Energies Renouvelables (ZADER) ;

Achat de radars pédagogiques ;

Questions diverses / Informations.

CM DU 14 DECEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR

Prime pouvoir d'achat ;

Achat de matériel informatique ;

Urbanisme en cours ;

Projet de modernisation du réseau d'eau potable : relevés topographiques ;

Projet de modernisation du réseau d'eau potable : demandes de subventions ;

Questions diverses / Informations.

CM DU 9 NOVEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR

Subvention voyage scolaire 2023-2024 école d'Aubessagne ;

Budgets commune / eau-assainissement : décisions modificatives provisions ;

Indemnités horaires pour travaux supplémentaires ;

Référent déontologique ;

Solidarité Maroc ;

Convention de travaux sous mandat, fourniture et pose de la SIL (Signalisation d'Information Locale) ;

Remboursement de frais ;

Remplacement des panneaux d'affichage ;

Décorations de Noël ;

Droits SACEM ;

Questions diverses / Informations.

CM DU 21 SEPTEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR

Subvention au Collège Vivian Maier de St Bonnet : voyage aux USA ;

Urbanisme : dossiers en cours ;

Contrat JVS Mairistem ;

Remboursements de frais ;

Avenant n°2 au contrat de prévoyance collective MNT ;

Taxe sur les Logements Vacants (TLV) et Taxe d'Habitation sur les Résidences Secondaires (THRS) ;

Marquise de l'église Sainte Agathe ;

Menuiseries bâtiments communaux ;

Questions diverses / Informations.

CM DU 31 AOUT 2023
ORDRE DU JOUR

Convention avec Territoire d'Energie Hautes-Alpes SyME05 pour la source des 7 Fonts ;

Maîtrise d'œuvre pour la modernisation du réseau d'eau potable ;

Ordre de mission : déplacement d'élus hors de la commune, remboursement de frais ;

Renouvellement de la convention d'assistance juridique ;

Questions diverses / Informations.

CM DU 27 JUIN 2023
ORDRE DU JOUR

Transport scolaire : création d'un emploi non permanent ;

Fongibilité des crédits ;

Subvention association ;

Remboursement de frais ;

Achat de mobilier urbain ;

Remplacement bassin ;

Achat d'une remorque de transport ;

Projet d'achat d'une mini-pelle ;

Parcours trail/randonnées : demande de subvention ;

Forêt indivise : prorogation d'aménagement ;

Pourvoi en cassation affaire MEYER ;

Modernisation du réseau d'eau potable ;

Fourniture des appareillages pour l'étude de turbidité ;

Mise aux normes du réseau d'assainissement : Avenant pour le lot n°2 (réseaux) ;

Nouvelle modification des statuts de Territoire d'Energie Hautes-Alpes SyME05 ;

Urbanisme en cours ;

Questions diverses / Informations.

CM DU 12 MAI 2023
ORDRE DU JOUR

Devis concernant le programme de construction de réseau électrique pour la source des 7 Fonts ;

Etude de turbidité de la source des 7 Fonts : demandes de subventions ;

Questions diverses / Informations.

CM DU 2 MAI 2023
ORDRE DU JOUR

Avis de consultation du public suite au dossier de la SARL One Shot Production pour la création d'un dépôt de stockage d'artifices de divertissement ;

Remboursement de frais ;

Subventions aux associations ;

Proposition de travaux d'entretien dans la forêt communale par l'ONF ;

Convention avec la CCCV : festival littéraire Lignes de Crêtes ;

Proposition de parcours de trails / randonnées sur plusieurs communes ;

Etude de turbidité de la source des 7 Fonts : demande de subventions ;

Questions diverses / Informations.

CM DU 30 MARS 2023
ORDRE DU JOUR

Vote des comptes de gestion 2022 : Commune, Eau-assainissement, Transports ;

Vote des comptes administratifs 2022 : Commune, Eau-assainissement, Transports ;

Affectation des résultats ;

Taux d'imposition 2023 ;

Vote des budgets primitifs 2023 : Commune, Eau-assainissement, Transports ;

Passage à la nomenclature M57 : Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement – Budget Commune ;

Taux de la taxe d'aménagement ;

Participation au FSL 2023 ;

Appel d'offres : Etude de turbidité sur la source des 7 Fonts ;

Remboursement de frais ;

Avis de consultation du public suite au dossier de la SARL One Shot Production pour la création d'un dépôt de stockage d'artifices de divertissement ;

Demande de pâturage ;

Achat de mobilier urbain ;

Participation au voyage scolaire de Poligny ;

Désignation du délégué au CNAS ;

Questions diverses / Informations.

CM DU 2 MARS 2023
ORDRE DU JOUR

Détermination du taux de promotion d'avancement de grade ;
Création de postes au grade d'agent de maîtrise principal ;
Tarifs de location de la salle polyvalente ;
Demande de subvention pour du matériel informatique ;
Proposition de travaux d'entretien dans la forêt communale par l'ONF ;
Proposition de vente de coupe en régie par l'ONF ;
Proposition par l'ONF des coupes pour l'exercice 2024 ;
Branchement électrique aérien ;
Questions diverses / Informations.

CM DU 26 JANVIER 2023
ORDRE DU JOUR

Ouverture des crédits d'investissement pour 2023 : Budget Commune et Budget Eau et assainissement ;
Passage à la nomenclature M57 - Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement ;
RIFSEEP ;
Eau potable : étude de turbidité à la source des Sept Fonts ;
Remboursement de frais ;
Convention avec l'association « Les amis du troquet » ;
Demande des Jeunes Agriculteurs des Hautes-Alpes ;
Questions diverses / Informations.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 17 NOVEMBRE 2022
ORDRE DU JOUR

Conventions avec le Département pour le Col du Noyer ;
Remboursement de frais ;
Questions diverses / Informations.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 13 OCTOBRE 2022
ORDRE DU JOUR

Assainissement : Etude contrôle des réseaux ;
Demande de prêt ;
Eau : redevance prélèvement ;
Budget : dépenses à imputer à l'article 623 (fêtes et cérémonies) ;
Convention de groupement de commande avec la Com. Com. pour la fourniture et la pose de signalisation touristique ;
Convention avec la CCCV : festival littéraire « lignes de crêtes » ;
Remboursement de frais ;
Urbanisme en cours ;
Démontage arbres chemin de Bosq (Lacou) ;
Réfection cloche de l'église Sainte Agathe ;
Correspondant incendie et secours ;
Correspondant intempérie ;
Questions diverses / Informations.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 8 SEPTEMBRE 2022
ORDRE DU JOUR

Non respect du règlement de l'eau ;
Assainissement : demande de financement ;
Participation à l'étude préalable OPAH ;
Remboursement de frais ;
Questions diverses / Informations.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 5 JUILLET 2022
ORDRE DU JOUR

Nomenclature budgétaire et comptable M57 ;
Compensation du défrichement ;
Subventions aux associations ;
Urbanisme ;
Demande de subvention : menuiseries bâtiments communaux ;
Questions diverses / informations.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 9 JUIN 2022
ORDRE DU JOUR Convention DECI ; Modification statutaire du Syme05 ; Publicité des actes de la collectivité ; Demande de subvention : mini-pelle ; Urbanisme ; Questions diverses / informations.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 21 AVRIL 2022
ORDRE DU JOUR Assainissement - Défrichement ; Création de poste ; Demande de subvention médiathèque de St Bonnet ; Subventions voyages scolaires écoles de Poligny et Aubessagne ; Taux des taxes 2022 ; Participation FSL 2022 ; Convention bibliothèque : Partir en livre ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 17 MARS 2022
ORDRE DU JOUR Vote des comptes de gestion 2021 ; Vote des comptes administratifs 2021 ; Affectation des résultats ; Vote des budgets primitifs 2022 ; Demande de subvention médiathèque de St Bonnet ; Participation à l'étude OPAH ; Urbanisme ; ONF : proposition de coupe 2023 ; Participation collecte pour l'Ukraine ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 24 FEVRIER 2022
ORDRE DU JOUR Mise aux normes de l'assainissement : validation de l'appel d'offres ; Mission géotechnique G4 : suivi de l'exécution du chantier ; Terrain du Moulin ; Alimentation électrique téléski Piponson ; Autorisation permanente et générale de poursuites donnée au Comptable Public ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 26 JANVIER 2022
ORDRE DU JOUR Convention pour la bibliothèque ; Arbres aux Evarras ; Terrain au Moulin ; Ouverture des crédits d'investissement 2022 - Budget communal ; Ouverture des crédits d'investissement 2022 - Budget eau et assainissement ; Urbanisme ; Guichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme (GNAU) ; Assainissement : Consultation Mission Contrôle Technique ; Consultation Mission de Coordination SPS ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 13 DECEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR Subvention association Ecoli'air ; Réfection des cloches de l'église Sainte Agathe ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 8 NOVEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR Convention pour la bibliothèque entre la mairie et l'école de Poligny ; Assainissement : demandes de subventions ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 23 SEPTEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR Urbanisme ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 6 SEPTEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR ONF-Communes forestières ; Urbanisme ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 5 JUILLET 2021
ORDRE DU JOUR Déchéance de coupe affouagère ; Demande de délivrance de coupe affouagère ; Nomination d'un responsable à la régie des transports ; Renouvellement de la convention d'assistance juridique ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 26 MAI 2021
ORDRE DU JOUR Subvention d'équipement du budget Commune au budget Eau et assainissement ; Transfert de la compétence en matière de PLU à l'intercommunalité ; Travaux de voirie communale 2021 ; Subventions aux associations ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 12 AVRIL 2021
ORDRE DU JOUR Vote des taux des taxes 2021 ; Fermeture de la trésorerie ; Participation FSL 2021 ; Convention avec la Com. Com. Festival littéraire « Lignes de Crêtes » ; Convention avec le Centre de gestion pour le service d'aide à l'archivage ; Questions diverses.

PROCÈS VERBAL DU CM DU 15 MARS 2021
ORDRE DU JOUR Demande de subvention pour travaux de voirie ; Vote des comptes de gestion 2020 ; Vote des comptes administratifs 2020 ; Affectation des résultats ; Vote des budgets primitifs 2021 ; Questions diverses.

PROCES VERBAL DU CM DU 9 FEVRIER 2021
ORDRE DU JOUR Cessions terrains STEP ; Assainissement ; Convention tickets restaurant ; Questions diverses.

PROCES VERBAL DU CM DU 26 JANVIER 2021
ORDRE DU JOUR Coupe affouagère ; Ouverture de crédits d'investissement ; Convention service urbanisme ; Validation appel d'offres tracteur ; Terrain STEP ; Questions diverses.