procès verbal conseil municipal

CM DU 5 FEVRIER 2026 A 20h30
ORDRE DU JOUR

CM DU 11 DECEMBRE 2025 A 20h30
ORDRE DU JOUR

CM DU 16 OCTOBRE 2025 A 20h30
ORDRE DU JOUR

• Questions diverses / Informations.

CM DU 4 AOUT 2025 A 20h30
ORDRE DU JOUR

• Questions diverses / Informations.

CM DU 11 JUIN 2025 A 20h30
ORDRE DU JOUR

• Demande d'autorisation d'un accès privé débouchant sur une voie communale ;
• Consultation pour essais et inspections de réseau EU ;
• Demande de subvention pour la voirie communale 2025 ;
• Règlement du cimetière : monument funéraire, caveau provisoire ;
• Nouvelle demande d'achat d'une partie d'un terrain communal au Col du Noyer ;
• Prolongation de contrat de prévoyance CDG / MNT ;
• Subventions 2025 aux associations ;
• Convention droit de passage sur le canal de Pont du Fossé ;
• Urbanisme en cours ;
• Convention festival littéraire « Lignes de crêtes 2025 » ;
• Nomination d'un coordonnateur communal pour le recensement de 2026 ;
• Questions diverses / Informations.

CM DU 24 AVRIL 2025 A 20h30
ORDRE DU JOUR

• Classement du Chemin des 7 Fonts dans la voirie communale ;
• Proposition par l'ONF de coupes de bois pour l'exercice 2026 ;
• Coupe affouagère 2026 ;
• Création d'un poste de technicien ;
• Révision du RIFSEEP ;
• Cimetière concession funéraire : tarification d'une reprise de concession ou case de columbarium ;
• Demande de rétrocession d'une concession perpétuelle ;
• Bibliothèque municipale : demande de subvention à la Région ;
• Renouvellement convention pâturage ;
• Questions diverses / Informations.

CM DU 20 MARS 2025 A 20h
ORDRE DU JOUR

• Vote des comptes de gestion 2024 : Commune, Eau-assainissement, Transports ;
• Vote des comptes administratifs 2024 : Commune, Eau-assainissement, Transports ;
• Affectation des résultats ;
• Taux d'imposition 2025 ;
• Vote des budgets primitifs 2025 : Commune, Eau-assainissement, Transports ;
• Nomenclature M57 : Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement – Budget Commune ;
• Remboursement de frais ;
• Tarification eau-assainissement 2026 ;
• Participation au FSL 2025 ;
• Demande de subvention de l'école de Poligny pour une sortie scolaire ;
• Participation de la commune à la consultation organisée par le CDG05 (Centre de Gestion des Hautes-Alpes) pour une d'assurance statutaire à compter de 2026 ;
• Convention évènement « Partir en Livre » pour 2025 ;
• Convention de mise à disposition de jeux par l'association Ludambule ;
• Convention socle du Département pour les bibliothèques et le Schéma de Développement de la Lecture Publique (SDLP) ;
• Adhésion à l'Association des Maires Ruraux pour 2025 ;
• Questions diverses / Informations.

CM DU 30 JANVIER 2025 A 20h30
ORDRE DU JOUR

• Ouverture des crédits d'investissement pour 2025 : budget commune et budget eau-assainissement ;
• Cimetière :
• Règlement ;
• Tarification des concessions et des cases de colombarium ;
• Reprise d'une concession ;
• Achat d'un terrain par la commune ;
• Urbanisme en cours ;
• Office du tourisme : changement d'usage et numéro d'enregistrement pour les meublés de tourisme ;
• Convention avec la CCCV pour la mise en place de la plateforme d'enregistrement des meublés de tourisme ;
• Remboursement de frais ;
• Aide pour la Collectivité Territoriale d'Outre-Mer (CTOM) de Mayotte ;
• Questions diverses / Informations.

CM DU 19 DECEMBRE 2024 A 13h30
ORDRE DU JOUR

• Réforme des redevances de l'Agence de l'Eau.
  

CM DU 5 DECEMBRE 2024 A 20h30
ORDRE DU JOUR

• Modernisation du réseau d'eau potable :
• Point sur les travaux ;
• Demandes de subventions pour la tranche 2 ;
• Demandes de subventions pour la rénovation du réseau d'assainissement au hameau du Villard en lien avec les travaux de modernisation du réseau d'eau potable ;
• Régularisation de la mise en place de l'entretien professionnel annuel ;
• Contrat cadre de prestations sociales mis en place par le CdG05 pour les titres restaurants ;
• Mise en œuvre de la convention de l'OPAH (Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat) ;
• Approbation des nouveaux statuts de la Communauté de Communes du Champsaur Valgaudemar ;
• Demande d'achat d'une partie d'un terrain communal au Col du Noyer ;
• Urbanisme en cours ;
• Questions diverses / Informations.

CM DU 10 OCTOBRE 2024 A 20h30
ORDRE DU JOUR

• Modernisation du réseau d'eau potable ;
• Avenant au règlement de l'eau ;
• Plan Communal de Sauvegarde (PCS) ;
• Réexamen du RIFSEEP ;
• Convention avec le Département pour des travaux de viabilité hivernale et la fourniture de sel de déneigement et/ou gravillonnage ;
• Convention avec le CDG05 sur la gestion du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes ;
• Motion de soutien de l'AMR en faveur de l'abrogation du caractère obligatoire du transfert de la compétence eau et assainissement ;
• Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2023 ;
• Procès Madame MEYER contre la commune ;
• Noël des enfants ;
• Questions diverses / Informations.

CM DU 27 AOÛT 2024 A 20h30
ORDRE DU JOUR

• Modernisation du réseau d'eau potable : consultations CT, CSPS et diagnostic technique ;
• Demandes de compléments de subventions pour les travaux de modernisation du réseau d'eau potable ;
• Bibliothèque : charte d'utilisation des services numériques ;
• Acquisition du Chemin des Sept Fonts ;
• Renouvellement de la convention d'assistance juridique ;
• Questions diverses / Informations.

CM DU 2 JUILLET 2024 A 20h30
ORDRE DU JOUR

• Modernisation du réseau d'eau potable ;
• Convention avec le centre de gestion 05 pour les tickets restaurant ;
• Mise en conformité électrique des bâtiments communaux ;
• Achat de radars pédagogiques ;
• Remboursement de frais ;
• Urbanisme : dossiers en cours ;
• Demande d'achat de terrains communaux ;
• Convention SIEPCV ;
• Convention OPAH ;
• Office du tourisme : changement d'usage et numéro d'enregistrement ;
• Régularisation convention de servitude avec Enedis ;
• Questions diverses / Informations.

CM DU 2 JUILLET 2024 A 20h15
ORDRE DU JOUR

• Création d'un emploi permanent à temps non complet pour le transport scolaire.

CM DU 30 MAI 2024
ORDRE DU JOUR

• Modernisation du réseau d'eau potable ;
• Convention de partenariat entre le Conseil Départemental, les communes du Dévoluy et du Noyer, concernant l'entretien et l'exploitation du Col ;
• Coupe affouagère pour 2025 ;
• Acquisition du chemin privé des 7 Fonts ;
• Voirie communale 2024 ;
• Subventions 2024 aux associations ;
• Conventions d'adhésion aux services de médecine préventive et prévention du Centre de Gestion ;
• Convention de rétrocession d'une microstation d'épuration au lieu-dit Le Moulin ;
• Questions diverses / Informations.

CM DU 23 AVRIL 2024
ORDRE DU JOUR

• OPAH (Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat) ;
• Modernisation du réseau d'eau potable :
• Demandes de subventions DETR et CD05 ;
• Missions géotechniques G2AVP + G4 pour la partie réseaux ;
• Consultation pour la réalisation de forages destinés à l'eau potable ;
• Lancement de l'appel d'offres pour la modernisation du réseau d'eau potable ;
• ANC Le Moulin : convention de rétrocession ;
• Vente de l'ancienne mini-pelle ;
• ONF : travaux d'entretien dans la forêt communale ;
• Demande de subvention pour la voirie communale 2024 ;
• Gestion des cimetières de la commune : topographie + outil numérique ;
• Convention avec la CCCV : festival littéraire « Lignes de Crêtes 2024 » ;
• Convention archivage avec le Centre de Gestion 05 ;
• Régularisation d'échange de terrain au Villard ;
• Questions diverses/informations.

CM DU 28 MARS 2024
ORDRE DU JOUR

• Vote des comptes de gestion 2023 : Commune, Eau-assainissement, Transports ;
• Vote des comptes administratifs 2023 : Commune, Eau-assainissement, Transports ;
• Affectation des résultats ;
• Taux d'imposition 2024 ;
• Vote des budgets primitifs 2024 : Commune, Eau-assainissement, Transports ;
• Nomenclature M57 : Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement – Budget Commune ;
• Participation au FSL 2024 ;
• Remboursement de frais ;
• Proposition par l'ONF de coupe de bois pour l'exercice 2025 ;
• Convention d'adhésion au service de délégué à la protection des données (DPO) mutualisé du Centre de Gestion ;
• Urbanisme en cours ;
• Questions diverses/informations.

CM DU 20 FEVRIER 2024
ORDRE DU JOUR

• Assainissement Le Moulin ;
• Equipement du captage des 7 Fonts ;
• Modernisation du réseau d'eau potable ;
• Gestion des cimetières de la commune ;
• Convention avec le service instructeur urbanisme de la CCCV ;
• Remboursement de frais ;
• Contribution pour l'acquisition par la commune d'un totem napoléonien ;
• Convention de mise à disposition de jeux par l'association Ludambule ;
• Demande d'achat de terrain communal ;
• Questions diverses / Informations.

CM DU 25 JANVIER 2024
ORDRE DU JOUR

• Ouverture des crédits d'investissement pour 2024 - Budget commune / Budget eau-assainissement ;
• Renouvellement de la convention avec la SAFER ;
• Demande d'achat de terrain communal ;
• Zone d'Accélération Des Energies Renouvelables (ZADER) ;
• Achat de radars pédagogiques ;
• Questions diverses / Informations.

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