PROCES VERBAL DU CM DU 12 NOVEMBRE 2018

12/11/2018 20:30

ORDRE DU JOUR

  • Participation FSL 2018 ;
  • Proposition d’adhésion à l’AFAB (Association Forestière pour l’Amélioration des Boisements) ;
  • Urbanisme : dossiers en cours ;
  • Com. Com. : projet de révision des statuts / compétences ;
  • Projet de délibération : mise en place du RIFSEEP ;
  • Modification de la délibération n°2018-32 ;
  • Etude recours gracieux ;
  • Création de grade ;
  • Questions diverses.