Compte rendu Conseil Municipaux

PROCES VERBAL DU CM DU 12 NOVEMBRE 2018

12/11/2018 20:30
ORDRE DU JOUR Participation FSL 2018 ; Proposition d’adhésion à l’AFAB (Association Forestière pour l’Amélioration des Boisements) ; Urbanisme : dossiers en cours ; Com. Com. : projet de révision des statuts / compétences ; Projet de délibération : mise en...

PROCES VERBAL DU CM DU 1 OCTOBRE 2018

01/10/2018 20:30
ORDRE DU JOUR Assurances statutaires ; Assurances bâtiments et véhicules ; Proposition d’achat de terrains ; Admission de créances en non valeur ; Urbanisme : dossiers en cours ; Commission électorale ; Etude de devis ; Questions...

PROCES VERBAL DU CM DU 6 SEPTEMBRE 2018

06/09/2018 20:30
ORDRE DU JOUR Attribution des subventions ; Travaux espace communal La Guinguette : choix de l’entreprise ; Assainissement : avenant Hydrétudes ; Coupe affouagère : Parcelle 10 ; Urbanisme : dossiers en cours ; Conventions avec le Centre de...

PROCES VERBAL DU CM DU 14 JUIN 2018

14/06/2018 20:30
ORDRE DU JOUR Attribution des subventions ; Travaux espace communal La Guinguette ; Point sur l’assainissement ; Questions diverses. PV_Reunion_CM_2018-06-14.pdf (106019)

PROCES VERBAL DU CM DU 11 AVRIL 2018

11/04/2018 18:00
En présence de Monsieur JOLIBERT, trésorier de Saint Bonnet   ORDRE DU JOUR Vote des comptes administratifs 2017 ; Vote des comptes de gestion 2017 ; Vote des budgets primitifs 2018 ; Vote du taux des taxes 2018 ; Convention avec IT05 ; Servitude d’Utilité...

PROCES VERBAL DU CM DU 21 MARS 2018

21/03/2018 20:30
ORDRE DU JOUR Dossier assainissement ; Travaux supplémentaires mairie ; Espace communal La Guinguette ; Demande de subvention ; Questions diverses. PV_Reunion_CM_2018-03-21.pdf (100935)

PROCES VERBAL DU CM DU 1er FEVRIER 2018

01/02/2018 20:30
ORDRE DU JOUR Convention pour le service urbanisme ; Travaux : étude des devis ; Modification de la délibération n°2017-49 : Participation à la cotisation maintien de salaire ; Projet assainissement ; Indemnité de fonction du percepteur ; Urbanisme :...