Compte rendu Conseil Municipaux

PROCES VERBAL DU CM DU 3 JUIN 2019

03/06/2019 20:30
ORDRE DU JOUR Tarification SPANC ; FSL 2019 ; Décision modificative n°1 Budget des transports ; Vote des subventions ; Assurances statutaires ; Coupe affouagère ; Matériel informatique ; Affaires au Tribunal Administratif ; Recensement de la...

PROCES VERBAL DU CM DU 8 AVRIL 2019

08/04/2019 20:30
En présence de Monsieur JOLIBERT, trésorier de Saint Bonnet. ORDRE DU JOUR Vote des comptes administratifs 2018 ; Vote des comptes de gestion 2018 ; Vote des budgets primitifs 2019 ; Affectation des résultats ; Vote du taux des taxes 2019 ; Encaissement des ventes de...

PROCES VERBAL DU CM DU 22 MARS 2019

22/03/2019 20:30
ORDRE DU JOUR Urbanisme – Dossiers en cours ; Assignation devant le Tribunal de Grande Instance ; Ebauche budget ; Questions diverses. PV_Reunion_CM_2019-03-22.pdf (95051)

PROCES VERBAL DU CM DU 18 FEVRIER 2019

18/02/2019 20:30
ORDRE DU JOUR Demande de subvention DETR 2019 ; Frais de scolarité de l’école de Poligny ; Urbanisme – Dossiers en cours ; Questions diverses. PV_Reunion_CM_2019-02-18.pdf (148550)

PROCES VERBAL DU CM DU 28 JANVIER 2019

28/01/2019 20:30
ORDRE DU JOUR RIFSEEP ; Changement du véhicule : étude des devis ; Tarification interventions sur le réseau eau-assainissement ; Communauté de Communes : compétence eau et assainissement ; Voirie communale ; Questions...