Compte rendu Conseil Municipaux

PROCES VERBAL DU CM DU 20 JANVIER 2020

20/01/2020 20:30
ORDRE DU JOUR Aménagement forestier 2020-2039 ; Lancement du plan d’adressage ; Urbanisme : dossiers en cours ; Contrat de prévoyance ; Ouverture des crédits d’investissement : budgets commune et eau ; Questions diverses.

PROCES VERBAL DU CM DU 16 DECEMBRE 2019

16/12/2019 20:30
ORDRE DU JOUR Centre de Gestion : convention relative à l’instruction médicale ; Achat de terrains ; Assainissement : avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre ; Adressage des rues ; Demandes de subventions ; Recensement de la population...

PROCES VERBAL DU CM DU 12 NOVEMBRE 2019

12/11/2019 20:30
ORDRE DU JOUR Urbanisme : dossiers en cours, Centre de gestion : offre contrat prévoyance, Document unique, Achat de matériels, Questions diverses. PV_Reunion_CM_2019-11-12.pdf (82340)

PROCES VERBAL DU CM DU 23 SEPTEMBRE 2019

23/09/2019 20:30
ORDRE DU JOUR Réorganisation des services des finances publiques ; Convention Centre de Gestion – Formation SST (Sauveteur Secouriste du Travail) ; SyMÉnergie05 : Assistance RODP (Redevance d’Occupation du Domaine Public) ; Point sur l’assainissement ; Problématique...

PROCES VERBAL DU CM DU 5 AOUT 2019

05/08/2019 20:30
ORDRE DU JOUR Urbanisme : dossiers en cours ; Recomposition des conseils communautaires ; Réorganisation des services des finances publiques ; Vote des subventions ; Questions diverses. PV_Reunion_CM_2019-08-05.pdf (101905)

PROCES VERBAL DU CM DU 3 JUIN 2019

03/06/2019 20:30
ORDRE DU JOUR Tarification SPANC ; FSL 2019 ; Décision modificative n°1 Budget des transports ; Vote des subventions ; Assurances statutaires ; Coupe affouagère ; Matériel informatique ; Affaires au Tribunal Administratif ; Recensement de la...

PROCES VERBAL DU CM DU 8 AVRIL 2019

08/04/2019 20:30
En présence de Monsieur JOLIBERT, trésorier de Saint Bonnet. ORDRE DU JOUR Vote des comptes administratifs 2018 ; Vote des comptes de gestion 2018 ; Vote des budgets primitifs 2019 ; Affectation des résultats ; Vote du taux des taxes 2019 ; Encaissement des ventes de...

PROCES VERBAL DU CM DU 22 MARS 2019

22/03/2019 20:30
ORDRE DU JOUR Urbanisme – Dossiers en cours ; Assignation devant le Tribunal de Grande Instance ; Ebauche budget ; Questions diverses. PV_Reunion_CM_2019-03-22.pdf (95051)

PROCES VERBAL DU CM DU 18 FEVRIER 2019

18/02/2019 20:30
ORDRE DU JOUR Demande de subvention DETR 2019 ; Frais de scolarité de l’école de Poligny ; Urbanisme – Dossiers en cours ; Questions diverses. PV_Reunion_CM_2019-02-18.pdf (148550)

PROCES VERBAL DU CM DU 28 JANVIER 2019

28/01/2019 20:30
ORDRE DU JOUR RIFSEEP ; Changement du véhicule : étude des devis ; Tarification interventions sur le réseau eau-assainissement ; Communauté de Communes : compétence eau et assainissement ; Voirie communale ; Questions...