PROCES VERBAL DU CM DU 18 FEVRIER 2019
18/02/2019 20:30
ORDRE DU JOUR
Demande de subvention DETR 2019 ;
Frais de scolarité de l’école de Poligny ;
Urbanisme – Dossiers en cours ;
Questions diverses.
Compte rendu Conseil Municipaux
PROCES VERBAL DU CM DU 28 JANVIER 2019
28/01/2019 20:30
ORDRE DU JOUR
RIFSEEP ;
Changement du véhicule : étude des devis ;
Tarification interventions sur le réseau eau-assainissement ;
Communauté de Communes : compétence eau et assainissement ;
Voirie communale ;
Questions...
PROCES VERBAL DU CM DU 20 DECEMBRE 2018
20/12/2018 20:30
ORDRE DU JOUR
Arrêt du Tribunal Administratif ;
oint sur l'assainissement ;
Questions diverses.
PV_Reunion_CM_2018-12-20.pdf (139521)
PROCES VERBAL DU CM DU 12 NOVEMBRE 2018
12/11/2018 20:30
ORDRE DU JOUR
Participation FSL 2018 ;
Proposition d’adhésion à l’AFAB (Association Forestière pour l’Amélioration des Boisements) ;
Urbanisme : dossiers en cours ;
Com. Com. : projet de révision des statuts / compétences ;
Projet de délibération : mise en...
PROCES VERBAL DU CM DU 1 OCTOBRE 2018
01/10/2018 20:30
ORDRE DU JOUR
Assurances statutaires ;
Assurances bâtiments et véhicules ;
Proposition d’achat de terrains ;
Admission de créances en non valeur ;
Urbanisme : dossiers en cours ;
Commission électorale ;
Etude de devis ;
Questions...
PROCES VERBAL DU CM DU 6 SEPTEMBRE 2018
06/09/2018 20:30
ORDRE DU JOUR
Attribution des subventions ;
Travaux espace communal La Guinguette : choix de l’entreprise ;
Assainissement : avenant Hydrétudes ;
Coupe affouagère : Parcelle 10 ;
Urbanisme : dossiers en cours ;
Conventions avec le Centre de...
PROCES VERBAL DU CM DU 14 JUIN 2018
14/06/2018 20:30
ORDRE DU JOUR
Attribution des subventions ;
Travaux espace communal La Guinguette ;
Point sur l’assainissement ;
Questions diverses.
PV_Reunion_CM_2018-06-14.pdf (106019)
PROCES VERBAL DU CM DU 11 AVRIL 2018
11/04/2018 18:00
En présence de Monsieur JOLIBERT, trésorier de Saint Bonnet
ORDRE DU JOUR
Vote des comptes administratifs 2017 ;
Vote des comptes de gestion 2017 ;
Vote des budgets primitifs 2018 ;
Vote du taux des taxes 2018 ;
Convention avec IT05 ;
Servitude d’Utilité...
PROCES VERBAL DU CM DU 21 MARS 2018
21/03/2018 20:30
ORDRE DU JOUR
Dossier assainissement ;
Travaux supplémentaires mairie ;
Espace communal La Guinguette ;
Demande de subvention ;
Questions diverses.
PV_Reunion_CM_2018-03-21.pdf (100935)
PROCES VERBAL DU CM DU 1er FEVRIER 2018
01/02/2018 20:30
ORDRE DU JOUR
Convention pour le service urbanisme ;
Travaux : étude des devis ;
Modification de la délibération n°2017-49 : Participation à la cotisation maintien de salaire ;
Projet assainissement ;
Indemnité de fonction du percepteur ;
Urbanisme :...