Archive des articles

PROCES VERBAL DU CM DU 20 JUIN 2014

20/06/2014 00:00
Ordre du jour : Désignation du délégué et des suppléants pour les élections sénatoriales ; Validation des rythmes scolaires école de Chauffayer ; Travaux école des Evarras ; Achat d'un ordinateur portable pour la Mairie ; Urbanisme ; Questions diverses. PV_Reunion_CM_2014-06-20.pdf (153487)

PROCES VERBAL DU CM DU 19 MAI 2014

19/05/2014 00:00
Ordre du jour : Demande de subvention FSL ; Place de Lacou : demande de subvention complémentaire à la Région ; Subventions aux associations ; Mutation licence bar ; Questions diverses. PV_Reunion_CM_2014-05-19.pdf (160791)

PROCES VERBAL DU CM DU 24 AVRIL 2014

24/04/2014 00:00
Ordre du jour : Affectation des résultats ; Vote des budgets primitifs 2014 : commune, eau et assainissement, transports, Palulos ; Vote des taux d'imposition 2014 ; Indemnités de conseil au percepteur ; Convention Etat - Commune pour le logement des Evarras ; Demande de subvention FSL...

PROCES VERBAL DU 9 AVRIL 2014

09/04/2014 00:00
Ordre du jour : Désignation des différentes commissions Désignation des délégués Indemnités des élus et délégations Questions diverses PV_Reunion_CM_2014-04-09.pdf (148799)

PROCES VERBAL DU CM DU 30 MARS 2014

30/03/2014 00:00
Ordre du jour : Election du maire Détermination du nombre d'adjoints Election des adjoints PV_Reunion_CM_2014-03-30_Election_maire_et_adjoints.pdf (3799846) PV_Reunion_CM_2014-03-30.pdf (111192)

PROCES VERBAL DU CM DU 6 MARS 2014

06/03/2014 00:00
Ordre du jour : Vote des comptes administratifs 2013 : budgets commune, transport, eau et assainissement, Palulos Approbation des comptes de gestion 2013 Annulation titres eau 2013 Convention Medicom Travaux supplémentaires école des Evarras Questions diverses PV_Reunion_CM_2014-03-06.pdf...

Numéro 1 - Juillet 2014

05/03/2014 13:50
Noyeron n°1.pdf (357239)

PROCES VERBAL DU CM DU 7 JANVIER 2014

07/01/2014 00:00
Ordre du jour : Délibération adhésion IT05 (Ingénierie Territoriale) Délibérations écoles : rythmes scolaires Demande de subvention complémentaire pour la voirie communale Questions diverses PV_Reunion_CM_2014-01-07.pdf (94687)

PV CONSEILS MUNICIPAUX 2013

31/12/2013 00:00
PV_Reunion_CM_2013-11-04.pdf PV_Reunion_CM_2013-08-27.pdf PV_Reunion_CM_2013-07-02.pdf PV_Reunion_CM_2013-05-17.pdf PV_Reunion_CM_2013-03-26.pdf PV_Reunion_CM_2013-03-05.pdf PV_Reunion_CM_2013-01-17.pdf
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