Archive des articles

PROCES VERBAL DU CM DU 9 JUILLET 2020

09/07/2020 20:00
ORDRE DU JOUR Délégations consenties au Maire par le conseil municipal ; Autorisation permanente de poursuites accordée au comptable public ; Proposition de commissaires pour la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) ; Conventionnement avec un cabinet...

PROCES VERBAL DU CM DU 3 JUILLET 2020

03/07/2020 20:30
ORDRE DU JOUR Election du Maire ; Détermination du nombre d'adjoints ; Election des adjoints ; Indemnités de fonction des élus ; Nomination des conseillers communautaires ; Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres ; Mise en place des commissions communales et des délégués...

PROCES VERBAL DU CM DU 18 JUIN 2020

18/06/2020 20:30
ORDRE DU JOUR Vote du taux des taxes ; Création du Service d’Assainissement Non Collectif (SPANC) ; Urbanisme : dossiers en cours ; Adressage : dénomination des voies ; Questions diverses. PV_Reunion_CM_2020-06-18.pdf (126636)

PROCES VERBAL DU CM DU 6 MARS 2020

06/03/2020 20:00
ORDRE DU JOUR Vote des comptes de gestion 2019 Vote des comptes administratifs 2019 Affectation des résultats Vote des budgets primitifs 2020 Demande de délivrance d'une coupe affouagère Modification des statuts du SymEnergie Bibliothèque : convention et désherbage Dissolution...

PROCES VERBAL DU CM DU 20 JANVIER 2020

20/01/2020 20:30
ORDRE DU JOUR Aménagement forestier 2020-2039 ; Lancement du plan d’adressage ; Urbanisme : dossiers en cours ; Contrat de prévoyance ; Ouverture des crédits d’investissement : budgets commune et eau ; Questions diverses. PV_Reunion_CM_2020-01-20.pdf...

Numéro 10 - Décembre 2019

23/12/2019 17:32
Le Noyeron N° 10 - Décembre 2019.pdf (195021)

Numéro 9 - Décembre 2018

01/07/2019 13:45
Le Noyeron N°9.pdf (359612)

Numéro 8 - Décembre 2017

12/01/2018 08:15
Le Noyeron N°8.pdf (362791) Enquête municipale sur l-éclairage public.pdf (177505) Cliquez ici pour remplir l'enquête en ligne.

Numéro 7 - Juillet 2017

24/07/2017 10:06
Le Noyeron N°7.pdf (485604)

Numéro 6 - Janvier 2017

27/01/2017 10:54
Le Noyeron N°6.pdf (372672)
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