Archive des articles

PROCES VERBAL DU CM DU 7 DECEMBRE 2020

07/12/2020 20:30
ORDRE DU JOUR Convention complémentaire santé ; Adressage ; Défibrillateur ; Ticket restaurant ; Convention pâturage ; Questions diverses. PV_Reunion_CM_2020-12-07.pdf (109581)

PROCES VERBAL DU CM DU 2 NOVEMBRE 2020

02/11/2020 20:00
ORDRE DU JOUR Projet d'achat de terrain ; Assurance fonctionnelle des élus ; Questions diverses. PV_Reunion_CM_2020-11-02.pdf (119967)

PROCES VERBAL DU CM DU 12 OCTOBRE 2020

12/10/2020 20:30
ORDRE DU JOUR Adhésion à la convention de complémentaire santé ; Création d'un poste d'agent technique ; Création d'un poste d'adjoint administratif principal 1ère classe à temps complet ; Contrat JVS Mairistem ; Matériel informatique ; Photocopieur ; Validation du devis d'adressage...

PROCES VERBAL DU CM DU 7 SEPTEMBRE 2020

07/09/2020 20:30
ORDRE DU JOUR Désignation des délégués au SCOT ; Logiciel d'information aux habitants ; Délivrance coupe affouagère ; Subventions aux associations ; Travaux bâtiment mairie ; Tarification eau-assainissement ; Schéma directeur de l'eau ; Demande de branchement au réseau d'eau ; Dossiers...

le Noyeron n°11 juillet 2020

30/08/2020 11:04
Bulletin municipal VD.pdf (16,8 MB)

PROCES VERBAL DU CM DU 10 JUILLET 2020

10/07/2020 14:00
ORDRE DU JOUR Désignation du délégué et des suppléants pour les élections sénatoriales. PV_Reunion_CM_2020-07-10.pdf (103876)

PROCES VERBAL DU CM DU 9 JUILLET 2020

09/07/2020 20:00
ORDRE DU JOUR Délégations consenties au Maire par le conseil municipal ; Autorisation permanente de poursuites accordée au comptable public ; Proposition de commissaires pour la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) ; Conventionnement avec un cabinet...

PROCES VERBAL DU CM DU 3 JUILLET 2020

03/07/2020 20:30
ORDRE DU JOUR Election du Maire ; Détermination du nombre d'adjoints ; Election des adjoints ; Indemnités de fonction des élus ; Nomination des conseillers communautaires ; Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres ; Mise en place des commissions communales et des délégués...

PROCES VERBAL DU CM DU 18 JUIN 2020

18/06/2020 20:30
ORDRE DU JOUR Vote du taux des taxes ; Création du Service d’Assainissement Non Collectif (SPANC) ; Urbanisme : dossiers en cours ; Adressage : dénomination des voies ; Questions diverses. PV_Reunion_CM_2020-06-18.pdf (126636)

PROCES VERBAL DU CM DU 6 MARS 2020

06/03/2020 20:00
ORDRE DU JOUR Vote des comptes de gestion 2019 Vote des comptes administratifs 2019 Affectation des résultats Vote des budgets primitifs 2020 Demande de délivrance d'une coupe affouagère Modification des statuts du SymEnergie Bibliothèque : convention et désherbage Dissolution...
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