Archive des articles

PROCES VERBAL DU CM DU 6 MARS 2020

06/03/2020 20:00
ORDRE DU JOUR Vote des comptes de gestion 2019 Vote des comptes administratifs 2019 Affectation des résultats Vote des budgets primitifs 2020 Demande de délivrance d'une coupe affouagère Modification des statuts du SymEnergie Bibliothèque : convention et désherbage Dissolution...

PROCES VERBAL DU CM DU 20 JANVIER 2020

20/01/2020 20:30
ORDRE DU JOUR Aménagement forestier 2020-2039 ; Lancement du plan d’adressage ; Urbanisme : dossiers en cours ; Contrat de prévoyance ; Ouverture des crédits d’investissement : budgets commune et eau ; Questions diverses. PV_Reunion_CM_2020-01-20.pdf...

Numéro 10 - Décembre 2019

23/12/2019 17:32
Le Noyeron N° 10 - Décembre 2019.pdf (195021)

Numéro 9 - Décembre 2018

01/07/2019 13:45
Le Noyeron N°9.pdf (359612)

Numéro 8 - Décembre 2017

12/01/2018 08:15
Le Noyeron N°8.pdf (362791) Enquête municipale sur l-éclairage public.pdf (177505) Cliquez ici pour remplir l'enquête en ligne.

Numéro 7 - Juillet 2017

24/07/2017 10:06
Le Noyeron N°7.pdf (485604)

Numéro 6 - Janvier 2017

27/01/2017 10:54
Le Noyeron N°6.pdf (372672)

PROCES VERBAL DU CM DU 12 DECEMBRE 2016

12/12/2016 20:30
Ordre du jour : Présentation du projet de champ de tir au vallon de la Saume par le Lieutenant Colonel CARLHIAN ; Urbanisme : Instruction des dossiers en cours ; Location de l'appartement du Marthouret ; Questions diverses. PV_Reunion_CM_2016-12-12.pdf (157730)

PROCES VERBAL DU CM DU 24 OCTOBRE 2016

24/10/2016 20:30
Ordre du jour : Assainissement : demande de subvention auprès du conseil départemental et de l’agence de l’eau ; Tarification eau et assainissement 2017 ; Questions diverses. PV_Reunion_CM_2016-10-24.pdf (162017)

PROCES VERBAL DU CM DU 26 SEPTEMBRE 2016

26/09/2016 20:30
Ordre du jour : Approbation des rapports sur le prix, la qualité et le service eau potable et assainissement (RPQS) ; Remplacement des menuiseries de l’ancienne école de Lacou ; Achat du terrain pour la station d’épuration ; Modification du zonage...
Objets: 1 - 10 Sur 40
1 | 2 | 3 | 4 >>